Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER CABUS
M. EMMANUEL GUYOT

Numéro de dépôt :
3931549
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
SUPER CABUS de EMMANUEL GUYOT

Présentation de la marque SUPER CABUS

Déposée le 3 juillet 2012 par monsieur EMMANUEL GUYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUPER CABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur EMMANUEL GUYOT domicilié(e) 90 RUE DARMAILLACQ - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EMMANUEL GUYOT domicilié(e) 90 RUE DARMAILLACQ - 49300 - CHOLET - France.

La marque SUPER CABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER CABUS est expirée depuis le 3 juillet 2022.

EMMANUEL GUYOT a également déposé les autres marques suivantes : SUPER OLIVE , SUPER PIQUILLOS , SUPER MOJETTE , SUPER ARTICHAUT , SUPER CHICON , SUPER CHATAIGNE


M. EMMANUEL GUYOT - 90 RUE DARMAILLACQ - 49300 - CHOLET - France


M. EMMANUEL GUYOT - 90 RUE DARMAILLACQ - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.